Déposée le 8 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THAM.SCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHROMASSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THAM.SCO domicilié(e) 307 Rue Chenard et Walcker - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude BES, M. BES Claude domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque CHROMASSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THAM.SCO, SARL - 307 Rue Chenard et Walcker - 66000 - PERPIGNAN - France
Cabinet Claude BES, M. BES Claude - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578815 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16
Appareils pour le traitement de l'information et programmes d'ordinateurs. Appareils paramédicaux pour le traitement du corps humain par des lampes colorées. Lampes d'éclairage et de laboratoire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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